Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Créé par des passionnés… pour des passionnés.
M. MOUNIER Michael
M. DUONG Fabrice
M. HAMMELRATH Antoine

Numéro de dépôt :
3971421
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Créé par des passionnés… pour des passionnés. de MOUNIER Michael

Présentation de la marque Créé par des passionnés… pour des passionnés.

Déposée le 20 décembre 2012 par monsieur MOUNIER Michael, monsieur DUONG Fabrice, monsieur HAMMELRATH Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Créé par des passionnés… pour des passionnés. »

Les déposants sont monsieur MOUNIER Michael domicilié(e) 9 Rue de Rohu - 56870 - BADEN - France, monsieur DUONG Fabrice domicilié(e) 45 rue de bilaire - 56000 - VANNES - France, monsieur HAMMELRATH Antoine domicilié(e) 17 rue des carouges - 56800 - GUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUNIER Michael domicilié(e) 9 Rue de Rohu - 56870 - BADEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 25 28

MOUNIER Michael a également déposé les autres marques suivantes : alcédo


M. MOUNIER Michael - 9 Rue de Rohu - 56870 - BADEN - France

M. DUONG Fabrice - 45 rue de bilaire - 56000 - VANNES - France

M. HAMMELRATH Antoine - 17 rue des carouges - 56800 - GUILLAC - France


M. MOUNIER Michael - 9 Rue de Rohu - 56870 - BADEN - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610404 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Armes à feu ; munitions et projectiles ; étuis pour fusils ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Attirail de pêche.